Comité Régional d'Equitation Nouvelle Aquitaine

Les dernières évolutions de la TVA équine : Webconférence IFCE

L’IFCE organise une Webconférence  sur les dernières évolutions de la TVA équine, le 30 novembre 2021 de 11h30 à 12h00

Inscription en ligne : https://www.ifce.fr/ifce/connaissances/webconferences/economie-et-filiere/les-dernieres-evolutions-de-la-tva-equine/
Clôture des inscriptions à 14h30 la veille de la webconférence

Résumé : La dernière loi de finances a modifié ou tenté de modifier des textes portant sur la TVA, et plus précisément dans le monde équin. Ces modifications ou les échecs à réformer les textes est fortement lié à l’UE qui, rappelons-le, détient la compétence sur la TVA. Pour exemple, la réforme de la TVA sur les gains de course a été réalisée suite à une décision de la CJUE. Dès lors, il est important de refaire un point sur les dernières évolutions en abordant différents thèmes :-

  • La réforme TVA et les gains de courses
  • Le projet mis en pause de la réforme de la TVA sur les poulains
  • La tolérance du 50/50 pour les taux de 5.5 et 20 dans les activités équestres
  • Les conséquences du Brexit
  • La réforme des seuils de la TVA sur les ventes à distance

Sur ce thème, vous pouvez également visionner la webconférence du 13 février 2020  » TVA sur les opérations internationales : Principes et préconisations »

Sur le meme theme

Partager cet article

Circuits régionaux

Partenaire FREEJUMP : Circuit Régional CCE 2024

La marque Freejump est partenaire du Circuit Régional CCE Forestier 2024. Pour accéder au site de notre partenaire, cliquez ici. Créée par Yann Dubourg en 2001...

PARTENAIRE CWD : Circuit Régional CSO CWD 2024

Le CRE Nouvelle-Aquitaine a le plaisir de vous annoncer le renouvellement de sa collaboration avec CWD pour le Circuit Régional CSO 2024 ! Pour accéder...

CSO CWD : Classement Circuit régional 2024

Le Circuit régional CSO CWD 2024 est lancé ! Cette année, notre circuit est sponsorisé par CWD partenaire officiel qui renouvelle son partenariat, mais...

CCE FORESTIER : Circuit régional 2024

Le Circuit régional CCE Forestier 2024 est lancé ! Cette année, notre circuit est sponsorisé par Forestier partenaire officiel qui renouvelle son partenariat, mais...

Circuit Régional CSO 2024 : Règlement et déclaration d’équipe Pro

Retrouvez le règlement du Circuit Régional CSO 2024 en cliquant ici. Dans le cadre des épreuves Pro sur le circuit, le Comité Régional d’Equitation de...